Pour consulter les documents cliquer sur les liens suivants :

• Arrêté n°2005-027/SCOORD - JONC du 19/07/2005 - 1 (pdf ; 44kb)
• Arrêté n°2005-027/SCOORD - JONC du 19/07/2005 - 2 (pdf ; 33kb)
• Délibération n°14-2004/SC - JONC du 03/08/2004 (pdf ; 44kb)
• Délibération n°01/CCDK/2003 - JONC du 01/07/2003 (pdf ; 12kb)
• Délibération n°03-2003/SC - JONC du 17/06/2003 - 1 (pdf ; 12kb)
• Délibération n°03-2003/SC - JONC du 17/06/2003 - 2 (pdf ; 12kb)
• Délibération n°14-2002/SC - JONC du 23/04/2002 (pdf ; 11kb)
• Délibération n°27-2001/SC - JONC du 05/02/2002 (pdf ; 12kb)
• Délibération n°119 - JONC du 11/09/2001 (pdf ; 77kb)
• Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 1 (pdf ; 46kb)
• Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 2 (pdf ; 46kb)
• Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 3 (pdf ; 46kb)
• Arrêté n°2831-T - JONC du 15/06/1999 - 1 (pdf ; 154kb)
• Arrêté n°2953-T - JONC du 15/06/1999 - 2 (pdf ; 150kb)
• Arrêté n°2953-T - JONC du 15/06/1999 - 3 (pdf ; 150kb)
• Arrêté n°2953-T - JONC du 19/06/1990 (pdf ; 125kb)
• Arrêté n°90-02/CC - JONC du 13/02/1990 - 1 (pdf ; 97kb)
• Arrêté n°90-02/CC - JONC du 13/02/1990 - 2 (pdf ; 98kb)
• Loi n°88-1928 - JONC du 17/11/1988 - 1 (pdf ; 75kb)
• Loi n°88-1928 - JONC du 17/11/1988 - 2(pdf ; 125kb)

Règlement intérieur de l'aire : (pdf ;50Ko)

• Récapitulatif des réunions de l'année 2005 (pdf ; 127kb)
• Récapitulatif des réunions de l'année 2004 (pdf ; 154kb)
• Récapitulatif des réunions de l'année 2003 (pdf ; 159kb)

Concernant les comptes rendus de réunions, ces documents peuvent être consultés dans les locaux administratifs de l'aire Djubéa-Kaponé.

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