Aire Coutumière de Djubea Kapone

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Pour consulter les documents cliquer sur les liens suivants : Journaux Officiels relatifs à la composition des membres de l'aire de Djubea Kapone Arrêté n°2005-027/SCOORD - JONC du 19/07/2005 - 1 (pdf ; 44kb) Arrêté n°2005-027/SCOORD - JONC du 19/07/2005 - 2 (pdf ; 33kb) Délibération n°14-2004/SC - JONC du 03/08/2004 (pdf ; 44kb) Délibération n°01/CCDK/2003 - JONC du 01/07/2003 (pdf ; 12kb) Délibération n°03-2003/SC - JONC du 17/06/2003 - 1 (pdf ; 12kb) Délibération n°03-2003/SC - JONC du 17/06/2003 - 2 (pdf ; 12kb) Délibération n°14-2002/SC - JONC du 23/04/2002 (pdf ; 11kb) Délibération n°27-2001/SC - JONC du 05/02/2002 (pdf ; 12kb) Délibération n°119 - JONC du 11/09/2001 (pdf ; 77kb) Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 1 (pdf ; 46kb) Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 2 (pdf ; 46kb) Délibération n°2290-06/DL - JONC du 29/02/2000 - 3 (pdf ; 46kb) Arrêté n°2831-T - JONC du 15/06/1999 - 1 (pdf ; 154kb) Arrêté n°2953-T - JONC du 15/06/1999 - 2 (pdf ; 150kb) Arrêté n°2953-T - JONC du 15/06/1999 - 3 (pdf ; 150kb) Arrêté n°2953-T - JONC du 19/06/1990 (pdf ; 125kb) Arrêté n°90-02/CC - JONC du 13/02/1990 - 1 (pdf ; 97kb) Arrêté n°90-02/CC - JONC du 13/02/1990 - 2 (pdf ; 98kb) Loi n°88-1928 - JONC du 17/11/1988 - 1 (pdf ; 75kb) Loi n°88-1928 - JONC du 17/11/1988 - 2(pdf ; 125kb) Règlement intérieur de l'aire : (pdf ;50Ko) PV de réunions mensuelles de bureau Récapitulatif des réunions de l'année 2005 (pdf ; 127kb) Récapitulatif des réunions de l'année 2004 (pdf ; 154kb) Récapitulatif des réunions de l'année 2003 (pdf ; 159kb) Concernant les comptes rendus de réunions, ces documents peuvent être consultés dans les locaux administratifs de l'aire Djubéa-Kaponé.
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